25 impasse Louis Jouvet 56270 Ploemeur
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0679170103 - 0689941979
Basket Océan Ploemeur

REGLEMENT INTERIEUR

1 Généralités

L’association « Basket Océan Ploemeur» est régie par les documents suivants :
- Statuts : édition décembre 2016.
- Règlement intérieur : édition juin 2019
Ces documents sont à la disposition de tous les membres pour consultation sur le site internet du Club www.​basketocean.​com et affichés dans les salles.
Le présent document constitue le règlement intérieur du Club. 

2 Adhésion

Tout joueur pratiquant le basketball au Basket Océan Ploemeur doit posséder une licence. Il doit être à jour du règlement de celle ci et avoir passé la visite médicale signée du médecin ceci avant le début des compétitions.

3 Assurance

Tout joueur licencié peut bénéficier d’une assurance souscrite auprès de la Fédération Française de Basketball. Des garanties complémentaires (accidents corporels, indemnités journalières) sont également proposées par la Fédération à chaque licencié qui doit faire connaître sa position quant à la souscription ou non de cette assurance complémentaire.

4 Remboursement des licences

Aucun remboursement de licence ne sera accordé sauf cas exceptionnel, sous réserve de pièces justificatives et d’approbation du Bureau. En aucun cas, la part perçue par le Comité Départemental, la Ligue de Bretagne et la Fédération ne pourra faire l’objet d’un remboursement.
 
5 Entraînement

Les horaires d’entraînement des différentes catégories sont consultables sur le site du Club
 
Les parents doivent accompagner les enfants et s’assurer de la présence de l’éducateur et de l’organisation de l’entraînement ou de la rencontre. La responsabilité du club, vis-à-vis des membres mineurs est effective aux heures et sur les lieux d’entraînement, celle-ci cesse une ½ heure après l’horaire de fin de la séance, les parents devront venir dans la salle pour récupérer leur enfant. En dehors de ces heures, la responsabilité incombe entièrement aux parents qui doivent faire connaître leur position quant à l’accompagnement ou non de leur enfant sur les lieux d’entraînement.
 



6 Convocations

Le planning des rencontres est visible sur le site, les horaires de rendez vous sont donnés par le (la) coatch ou l’entraîneur (e).
 
7 Discipline

Tout joueur ou dirigeant qui aura un comportement répréhensible envers :

un dirigeant (du BOP ou du club adverse),
un joueur (du BOP ou du club adverse),
l’arbitre 

lors d’une rencontre à domicile ou à l’extérieur, lors d’un entraînement ou lors d’une manifestation organisée par le club pourra être convoqué par le Bureau (accompagné des parents pour les mineurs). 
Le Bureau accompagné du dirigeant de la catégorie concernée pourra sanctionner le fautif.

Les sanctions seront :

L’avertissement
La suspension pour une ou plusieurs rencontres
La radiation du club (annuelle ou définitive) pour faute jugée grave et engageant l’image du club ou en cas de récidive 
Ces sanctions seront communiquées par écrit à la personne concernée et aux parents pour les mineurs.
Un recours sur la décision pourra être sollicité par écrit, il fera l’objet d’une deuxième étude, son verdict sera alors appliqué sans appel.

Toute sanction disciplinaire infligée par le Comité Départemental de Basketball ou la Ligue de Bretagne de Basketball, entraînant une pénalité financière, devra être acquittée par l’auteur des faits.

8 Implication 

Chaque licencié sera amené au cours de la saison à assurer une ou plusieurs tâches au sein du club :

Participation aux tables de marque (chrono ou feuille)
Arbitrage
Délégué de club (pour les licenciés majeurs)

Le planning d’arbitrage et de table de marque est mis en ligne sur le site du Club.
En cas d’empêchement, la personne désignée est chargée elle-même de se trouver un remplaçant et de prévenir la personne chargée des désignations.



9 Le sport loisir

Tout joueur désirant jouer en loisir au Basket Océan Ploemeur est tenu aux mêmes règles de licence et d’assurances que les autres catégories.
Toutefois, ne seront pas acceptés les joueurs ayant une licence de dirigeant dans un autre club.
Il est également demandé à la section loisir de participer aux différentes manifestations organisées par le club. 

10 Observations

Des modifications pourront être apportées à ce règlement intérieur, elles feront l’objet de délibérations au sein du comité directeur, et seront portées à la connaissance des licenciés par publication sur le site du Club en attendant de paraître dans l’édition 2020/2021. Tous litiges pouvant intervenir seront réglés par le comité directeur.
 
11 Responsabilité du Club en cas de vol 

Le Basket Océan Ploemeur dégage toute responsabilité à l’intérieur des locaux et sur les parkings en cas de vol d’effets personnels. Il est conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires mais d’apporter son sac dans le gymnase.


12 Droit à l’image
Toute personne dont la photo ou la vidéo apparaît sur notre site bénéficie du droit de retrait de l'image, il suffit de nous envoyer un message par mail à « sec.boploemeur@gmail.com » en indiquant les références de la photo ou vidéo concernée. Dès réception du message nous enlèverons la (les) photo(s) du site.
Toutes les photos éditées sur ce site sont la propriété du Basket Océan Ploemeur.
Les reproductions sont strictement interdites et toute personne physique ou morale, se servant de celles-ci à des fins personnelles ou professionnelles pourrait encourir des poursuites.
Le présent règlement a été adopté par le Comité Directeur tenu le 18 juin 2019 à Ploemeur.


Le Président                                                                                                                                                                 La Secrétaire


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